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• Peut-on valoriser un agent BOE âgé de 50 ans et plus ?

  Faq

• Une valorisation à 1.5 peut-elle être rétroactive (pièce reçue ultérieurement) et bénéficier d'une rétroactivité sur 2 déclarations ?

  Faq

• Pourquoi le taux d'emploi direct ne tient-il pas compte de la valorisation des BOE de 50 ans et plus (1.5) ?

  Faq

• Quels justificatifs peut-on fournir pour la RQTH ?

  Faq

• Certains personnels sont titulaires d'une attestation de bénéficiaire de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (BOETH). Il est spécifié dans cette attestation que les droits sont ouverts par décision de la CDAPH sans qu'il soit nécessaire d'ac

  Faq

• Qu'en est-il des agents qui n'ont pas pu faire les démarches dans les temps du fait de la crise sanitaire ?

  Faq

• Un agent ayant un Procès Verbal de reclassement du comité médical peut-il être comptabilisé en BOE sachant qu'aucun nouveau poste ne lui a été attitré ?

  Faq

• Concernant les PPR. Si un agent a signé une PPR en N, mais que celle-ci a été dénoncée en N ou en N+1, peut-on le comptabiliser ?

  Faq

• Fiche pratique « L'impact des représentations sur l'accompagnement des personnes en situation de handicap »

  Ressource

• Modèles de courriers et de tableau de suivi

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