Recherche
Page 13 sur 268
Doit-on déclarer les salariés de droit privé ?
Faq
Doit-on déclarer les agents en contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS)
Faq
Devons-nous inclure les groupes d'agents suivants : les agents mis à disposition au sein de la collectivité ? Les vacataires ? Les agents détachés et les agents mis à disposition à l’extérieur ?
Faq
Doit-on déclarer les agents en CDD sur des postes non permanents ?
Faq
Doit-on prendre en compte les contrats aidés (contrat unique d’insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi, emploi d'avenir, apprentissage) ?
Faq
Doit-on prendre en compte les assistantes familiales ?
Faq
Doit-on prendre en compte le personnel intérimaire ?
Faq
Doit-on prendre en compte l'agent qui remplace temporairement un agent absent ?
Faq
Comment comptabiliser les agents à temps complet ou non complet dans les ETP ? (exemple : un contrat à « temps complet » de 25heures, un contrat à temps non complet de 15heures »)
Faq
Comment calculer l'ETP d'un travailleur à temps partiel qui fait ou non des heures supplémentaires ?
Faq