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Retour sur le colloque « Agissons aujourd’hui pour l’accessibilité de demain »
Actualites
Je n'ai pas reçu de lettre d'appel à déclarer ?
Faq
A quelle date pourrai-je saisir ma déclaration 2026 ?
Faq
Ma déclaration peut-elle être adressée par courrier ?
Faq
Quelle est la date limite de déclaration pour la contribution de l'année N ?
Faq
Comment puis-je me renseigner sur les règles de la déclaration ?
Faq
En cas de question sur le remplissage de la déclaration, qui contacter ?
Faq
Comment s'effectue le paiement de la contribution ?
Faq
J'ai reçu une lettre d'appel à déclarer alors que mon effectif (ETP) est inférieur à 20 ETP, que dois-je faire ?
Faq
Doit-on remplir une déclaration par établissement ou au niveau de l'établissement principal ?
Faq