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Une association de sensibilisation n'établit pas de facture mais propose le versement sous forme de don, est-ce comptabilisé comme une dépense déductible ?
Faq
Les doctorants en thèse CIFRE (contrats de 3 ans) sont-ils à comptabiliser ?
Faq
Un contrat de professionnalisation est-il comptabilisé dans les ETP/ETR ?
Faq
Les contrats de professionnalisme sont-ils à prendre en compte dans les ETP/ETR ?
Faq
Comment comptabiliser les stagiaires ?
Faq
Comment comptabiliser les agents de remplacement ?
Faq
Les agents non titulaires recrutés sur des emplois permanents ne sont pas soumis à la condition des 6 mois de présence dans les effectifs et que cette disposition ne s’applique que pour les agents non titulaires recrutés sur des emplois non permanents ?
Faq
Comment sont comptabilisés les agents contractuels en remplacement ?
Faq
Les agents sous contrat COFRA sont-ils pris en compte dans les ETP/ETR ?
Faq
Un CDD remplaçant un agent en maladie peut-il être comptabilisé dans les ETR ?
Faq